Avis et mémoires

Avis transmis au président de la Commission des finances publiques  
Consultation publique sur le projet de loi 66 : commentaires sur l’encadrement des évaluations environnementales 
2020-10-25

Avis transmis au MELCC 
Lettre d'avis pour la consultation publique sur le projet de règlement sur l’encadrement d’activités
en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) 
2020-05-18

Avis transmis à Pêches et Océans Canada 
Projet de règlement sur la zone de protection marine du Banc-des-Américains
30 juillet 2018

Avis transmis au MDDELCC 
Projet de règlement Compensation pour l'atteinte aux milieux humides et hydriques
6 juillet 2018

Avis transmis au MDDELCC 
Projet de règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale
14 avril 2018

Avis transmis au MDDELCC 
Projet de règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets
11 février 2018

Avis transmis au ministre Luc Blanchette, du MFFP 
Gestion transparente et éclairée du caribou forestier
25 mai 2017

Mémoire déposé à la commission sur les transports et l'environnement 
Projet de loi 132 concernant la conservation des milieux humides et hydriques
16 mai 2017, Présentation à la commission : vidéo 60 minutes

Mémoire déposé à la commission d'enquête et d'audience publique sur le projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada-Section québécoise :
Recommandations sur le projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise : milieux naturels, mesures d'urgence et processus de suivi.
20 avril 2016

Mémoire déposé à la consultation publique sur les hydrocarbures au Québec :
Commentaires sur les aspects biologiques et environnementaux des études déposées dans le cadre des consultations publiques 
8 mars 2016

Mémoire sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent
29 mai 2014

Projet de loi no 49 - Loi modifiant diverses lois professionnelles et d’autres dispositions législatives dans le domaine des sciences appliquées
7 novembre 2013

Énergie et biodiversité : un concept oublié, Commission sur les enjeux énergétiques du Québec
11 octobre 2013

Avis sur le processus de transmission de données biologiques au Centre de données du patrimoine naturel du Québec
Août 2013

Mémoire sur le projet de modification sur les limites du Parc national Fjord-du-Saguenay
15 mai 2013

Mémoire sur le rétablissement du caribou des bois
29 février 2012

Mémoire sur la politique sur les forêts de proximité
29 novembre 2011

Mémoire sur la stratégie d'aménagement durable des forêts (SADF) et les modalités proposées pour le futur Règlement sur l’aménagement durable des forêts (RADF)
Janvier 2011

Liste des mémoires antérieurs à 2011

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