Formation sur le cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques
En collaboration avec l’Association des biologistes du Québec (ABQ), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) vous invite à une formation gratuite portant sur le cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques, entré en vigueur le 1er mars 2026.
Date : 3 et 10 juin 2026, de 13 h 30 à 15 h 30
Formation gratuite en ligne
À l’intention des biologistes, géographes et tout autres professionnels en environnement – membres et non-membres de l’Association des biologistes du Québec (ABQ)
Présentation générale
En collaboration avec l’Association des biologistes du Québec (ABQ), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) vous invite à une formation gratuite portant sur le cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques, entré en vigueur le 1er mars 2026.
Contexte
Le cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques est en vigueur depuis le 1er mars 2026. Cette formation, composée de deux modules, vise à présenter les principales dispositions réglementaires pertinentes pour les biologistes, tant en contexte de caractérisation des milieux, d’analyse environnementale, de délivrance d’avis professionnels que d’accompagnement de projets ou de planification territoriale.
Module 1 – Fondements réglementaires et outils techniques en milieux hydriques
Date : Mercredi 3 juin 2026, de 13h30 à 15h30
Description :
Ce 1er module permettra aux biologistes de comprendre le contexte et les fondements du cadre réglementaire modernisé, ainsi que les outils mis à leur disposition dans l’analyse et la gestion des milieux hydriques.
Les thèmes abordés incluent :
- les principes généraux de l’encadrement réglementaire en milieux hydriques ;
- la délimitation des milieux hydriques;
- les cartographies de nouvelle génération (zones inondables et zones de mobilité des cours d’eau) et leur utilisation dans la pratique professionnelle ;
- L’application réglementaire, notamment les règles lorsque plusieurs milieux se superposent, certains éléments de la recevabilité, et les mesures transitoires.
Une période de questions conclura ce premier module afin d’assurer la compréhension des participants sur les thématiques abordées.
Module 2 – Encadrement des activités et interventions en milieux hydriques
Date : Mercredi 10 juin 2026 de 13 h 30 à 15 h 30
Description :
Ce 2e module vise à approfondir la compréhension des dispositions réglementaires encadrant les activités et interventions en milieux hydriques.
Les sujets traités comprennent :
- Les chemins et ouvrages de traverse;
- La gestion de la végétation;
- La stabilisation;
- Les bâtiments, notamment les notions d’entretien, de construction, de démantèlement;
- Les interventions en cours d’eau;
- L’accès au littoral;
- Les ouvrages temporaires et la remise en état;
- Les changements au Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (RCAMHH).
Une période de questions conclura ce deuxième module afin d’assurer la compréhension des participants sur les thématiques abordées.
Présentateurs
Cette formation est offerte par des intervenantes et intervenants experts du MELCCFP, directement impliqués dans l’élaboration et la mise en œuvre du cadre réglementaire modernisé en milieux hydriques. Leur expertise permettra d’apporter un éclairage concret sur l’application pratique de la réglementation et sur les attentes envers les professionnels en environnement.
